Des météorologues devant la cour pour prévisions ratées

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La météo prévoit du temps splendide. Mais la pluie s'invite et le party tombe à l'eau. Cessez de vous plaindre au ciel et poursuivez Monsieur météo. Avec un peu de chance, il fera peut-être de la prison.
 
Les cas de météorologues jetés en prison pour avoir manqué leurs prévisions sont rares. Ce qui est en progression, ce sont les menaces et les poursuites contre les Miss et Mr Météo. 
 
Les météorologues ne sont pas les seuls scientifiques à risquer la prison pour leurs pronostics manqués. Parlez-en aux 7 sismologues italiens condamnés à 6 ans de prison en 2012 pour ne pas avoir prévu un tremblement de terre.
 
L'affaire avait divisé la communauté scientifique. Il est encore impossible de prévoir un tremblement de terre. Les scientifiques italiens n’avaient pas été accusés d’incapacité à prévoir le phénomène, mais pour leur imprudence. Malgré une hausse d'activités sismiques dans la région, un signe laissant craindre le pire, les sismologues en charge à cette époque avaient balayé de la main tous risques possibles, en conseillant aux habitants du coin de «boire un verre de vin pour se détendre». Quand la secousse de 7,2 sur l'échelle de Richter s'est produite au petit matin du 6 avril 2009, aucune bouteille de vin n'a pu se tenir debout... Le séisme avait fait 308 victimes en détruisant complètement la ville de L'Aquila.
 
Il y a quelques années, l'histoire d'un Monsieur Météo de la rive-sud de Montréal poursuivi pour ses prévisions ratées par un promoteur de courses automobiles avait fait la manchette. Ce dernier estimait avoir perdu beaucoup d’argent après avoir annulé deux événements en se fiant aux prévisions « mal fondées ou complètement fausses du défendeur». Le promoteur avait aussi poursuivi Environnement Canada.
 
Au Québec, les poursuites judiciaires au sujet de la météo portent surtout menées par des clients d'agences de voyages qui réclament des compensations pour des vacances gâchées par la pluie. 
 
The queen can do no wrong
Lorsque des poursuites sont intentées contre le Service météorologique du Canada ou le National Weather Service aux États-Unis, une doctrine légale entre en jeu. On l'appelle «l'immunité souveraine». En d'autres mots, «la souveraine ne peut pas mal faire».
 
Autant aux États-Unis qu'au Canada, les cours de justice ont toujours refusé d'imposer aux gouvernements la pleine imputabilité pour les prévisions ratées de leurs météorologues. Cette imputabilité, compte tenu de la science, imposerait un fardeau illimité et intolérable aux finances publiques.
 
Cette doctrine légale d'immunité ne s'applique qu'aux poursuites contre le gouvernement. Or, de plus en plus de firmes privées en météo offrent à leurs clients des prévisions taillées sur mesure pour leurs besoins. Avec la progression de ce secteur d'activités, les cours de justice ont à se prononcer de plus en plus sur l'imputabilité des prévisions météo vendues par des individus ou des compagnies.
 
La jurisprudence est en train de tracer la voie. La décision rendue dans le cas Brown contre The Weather Channel, aux États-Unis a été un précédent.

​En 1977, un résident de Floride parti en balade sur son embarcation croise une tempête soudaine et se noie. La veille, il avait écouté The Weather Channel, qui ne prévoyait pas de mauvais temps. Poursuivi pour 10 millions de dollars, The Weather Channel avait gagné sa cause. La cour avait rejeté la poursuite. Le juge avait statué que les médias de communication n'ont pas d'obligations légales ou d'ententes contractuelles envers les membres du public qui écoutent leur programmation.
 

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